Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 HISTOIRES A VIVRE SUR LA COTE D'AZUR 7 ADVENTURES ON THE FRENCH RIVIERA
FRENCH ACCENT PUBLICATIONS (SARL) siège social:

Numéro de dépôt :
1467501
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/1998
7 HISTOIRES A VIVRE SUR LA COTE D\'AZUR 7 ADVENTURES ON THE FRENCH RIVIERA de FRENCH ACCENT PUBLICATIONS siège social:

Présentation de la marque 7 HISTOIRES A VIVRE SUR LA COTE D'AZUR 7 ADVENTURES ON THE FRENCH RIVIERA

Déposée le 13 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH ACCENT PUBLICATIONS siège social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 7 HISTOIRES A VIVRE SUR LA COTE D'AZUR 7 ADVENTURES ON THE FRENCH RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRENCH ACCENT PUBLICATIONS siège social: domicilié(e) 8, rue de la Soucare, 06640 SAINT-JEANNET. - France.

La marque 7 HISTOIRES A VIVRE SUR LA COTE D'AZUR 7 ADVENTURES ON THE FRENCH RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 HISTOIRES A VIVRE SUR LA COTE D'AZUR 7 ADVENTURES ON THE FRENCH RIVIERA est expirée depuis le 13 mai 1998.

FRENCH ACCENT PUBLICATIONS siège social: a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH ACCENT PUBLICATIONS


FRENCH ACCENT PUBLICATIONS (SARL) siège social: - 8, rue de la Soucare, 06640 SAINT-JEANNET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Livre touristique sur la Côte d'Azur en deux versions